La spéculation sur séance au Canada

La spéculation sur séance peut être attrayante, mais elle est beaucoup plus complexe qu’on ne le pense. Selon la plupart des définitions, la spéculation sur séance consiste à acheter et à vendre des titres, souvent des actions, des options et des marchandises en une seule journée. Il s’agit d’une activité à haut risque qui peut entraîner d’importants gains ou de lourdes pertes en l’espace de quelques instants.

Même si les occasions à court terme peuvent être tentantes, les placements à long terme peuvent quant à eux offrir un moyen plus fiable d’atteindre vos objectifs financiers.

Cet article porte sur la politique de l’Agence du revenu du Canada (ARC) en matière de spéculation sur séance, les incidences fiscales potentielles et les avantages d’une approche disciplinée à long terme.

La spéculation sur séance selon l’ARC

Bien qu’il n’y ait pas de définition officielle de ce qui constitue de la spéculation sur séance dans la législation fiscale canadienne, l’ARC tient compte de votre comportement de négociation global (en anglais) afin de déterminer si vos activités relèvent de l’investissement personnel ou de l’activité commerciale.

Cette distinction est importante parce que le revenu de placement et le revenu d’entreprise sont imposés de façon très différente, en particulier dans les comptes enregistrés.

Voici certains facteurs que l’ARC prend en compte pour déterminer si une activité constitue de la spéculation sur séance.

• Fréquence de vos opérations : si vous effectuez fréquemment un volume élevé d’opérations.
• Durée de détention des titres : si vous détenez des titres pendant quelques minutes ou des heures, plutôt que des mois ou des années.
• Temps investi : si vous passez beaucoup de temps à faire des recherches ou à exécuter des opérations.
• Intentions : si vous avez l’intention de faire des profits.
• Connaissance du marché : si vous avez de l’expérience professionnelle en négociation de titres ou utilisez des stratégies avancées.
• Titres spéculatifs : si vous avez régulièrement recours à des stratégies de placement sur marge, de vente à découvert ou de négociation comme des produits dérivés et des options.

Pris séparément, aucun de ces facteurs ne suffit à caractériser la spéculation sur séance; toutefois, leur combinaison peut amener l’ARC à considérer vos activités comme telles.

Quelle est la différence entre les gains en capital et le revenu d’entreprise découlant de la spéculation sur séance?

Si vos activités de négociation sont considérées comme des placements, les profits sont généralement traités comme des gains en capital, dont seulement 50 % sont imposables. Par exemple, si vous achetez un titre pour 10 000 $ et le vendez plus tard pour 20 000 $, 5 000 $ seraient imposables à votre taux marginal. Les pertes en capital, c’est-à-dire lorsque vous vendez un titre à un prix inférieur à son prix d’achat, peuvent généralement être utilisées pour compenser les gains en capital.

Par contre, si vous ne détenez pas une entreprise constituée en société et que l’ARC considère que vous exploitez une entreprise de spéculation sur séance, la totalité de vos profits sera assujettie à l’impôt. Ce que vous devrez payer dépendra du montant que vous gagnez. Si vous vous retrouvez dans la tranche d’imposition la plus élevée, vous pourriez payer environ la moitié de votre revenu total imposable en impôts fédéraux, provinciaux ou territoriaux, selon l’endroit où vous vivez.

Le revenu d’entreprise peut vous permettre de déduire certaines dépenses légitimes liées aux activités de négociation, mais les pertes d’entreprise ne bénéficient pas du même traitement fiscal que les pertes en capital. De plus, comme le revenu d’entreprise est traité comme un revenu de travail autonome, les gains peuvent être assujettis au Régime des rentes du Québec (ou au Régime de pensions du Canada), ce qui peut vous obliger à payer à la fois les cotisations de l’employé et de l’employeur.

Comment fonctionne la spéculation sur séance dans un CELI?

Avec un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), la croissance et les retraits des placements sont tous libres d’impôt, ce qui en fait un moyen fiscalement efficace d’épargner pour atteindre vos objectifs à court et à long terme.

Toutefois, si vos activités dans le CELI commencent à ressembler à de la spéculation sur séance, tous les profits peuvent être imposés comme un revenu d’entreprise, et des intérêts ou des pénalités peuvent s’appliquer si l’ARC réévalue vos déclarations de revenus antérieures. De plus, vous ne récupérerez pas les droits de cotisation associés aux montants imposables et vous n’obtiendrez pas de nouveaux droits pour les retraits sur lesquels vous devez payer de l’impôt.

Voici un exemple concret illustrant comment l’ARC analyse ce type de situation. En tant que conseiller en placements à Vancouver, Fareed Ahamed a transformé environ 15 000 $ de cotisations à un CELI en plus de 600 000 $ grâce à des opérations fréquentes sur des actions cotées en cents. Dans l’affaire Ahamed c. Le Roi (en anglais), l’ARC a soutenu que ces activités constituaient une entreprise d’opérations de placements, et la Cour canadienne de l’impôt a convenu que les bénéfices étaient imposables malgré la structure du CELI.

Que faut-il retenir? Un CELI peut détenir de nombreux placements, comme des fonds communs de placement et des fonds négociés en bourse (FNB), mais il n’est pas conçu pour la spéculation sur séance. Si vous utilisez le compte à cette fin, vos avantages non imposables pourraient être réduits.

Comment fonctionne la spéculation sur séance dans d’autres comptes enregistrés?

Les règles relatives à la spéculation sur séance ne s’appliquent pas seulement aux CELI. D’autres comptes enregistrés sont aussi encadrés par des règles, et même si le contexte est différent, les opérations fréquentes peuvent tout de même réduire leurs avantages et nuire à votre progression vers vos objectifs financiers.

Spéculation sur séance dans un REER ou un FERR

Contrairement aux CELI, les activités de négociation dans les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) et les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) ne sont pas imposées pendant que l’argent demeure dans le compte, pourvu que vous déteniez des placements admissibles dans votre REER et que vous ne dépassiez pas vos limites de cotisation.

Toutefois, tous les retraits d’un REER ou d’un FERR sont pleinement imposables à titre de revenu régulier. Cela signifie que tous les gains, peu importe comment ils sont gagnés, sont éventuellement imposés. Par conséquent, si vous faites fructifier votre épargne au moyen de la spéculation sur séance, vous vous retrouverez avec une plus grande obligation fiscale au moment du retrait.

Dans l’ensemble, les REER et les FERR peuvent permettre des opérations fréquentes, mais ils sont destinés à des placements à long terme.

Spéculation sur séance dans un REEE

Il est interdit de pratiquer la spéculation sur séance dans un régime enregistré d’épargne-études (REEE). S’il s’avère que vous exploitez une entreprise dans le compte, le régime peut perdre son statut enregistré. De plus, vous pourriez devoir rembourser les subventions gouvernementales et payer de l’impôt sur le montant accumulé, avec une pénalité fiscale supplémentaire de 20 %.

Spéculation sur séance dans un CELIAPP

Étant donné que les comptes d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP) sont relativement récents, les directives de l’ARC sur la spéculation sur séance dans ce type de compte sont limitées et pourraient évoluer.

Compte tenu du traitement de l’ARC pour les autres comptes de placement, il est possible que des activités de négociation d’apparence commerciale soient imposables. Cela pourrait réduire les avantages du CELIAPP, notamment les cotisations déductibles d’impôt et les retraits libres d’impôt pour l’achat d’une propriété admissible.

Comment fonctionne la spéculation sur séance dans les comptes non enregistrés?

Si les opérations effectuées dans un compte non enregistré sont considérées comme une activité commerciale, tous les profits seront imposables à titre de revenu d’entreprise plutôt que de gains en capital. Par conséquent, vous pourriez payer deux fois plus d’impôt et même passer à une tranche d’imposition supérieure. Ce traitement fiscal peut s’appliquer aux actions, aux opérations de change (y compris les cryptomonnaies) et à la vente à découvert.

Devriez-vous effectuer des opérations dans vos comptes de placement?

Il faut garder en tête que la spéculation sur séance comporte des risques. Pour cette raison, plusieurs personnes optent plutôt pour des stratégies de placement à long terme.

Voici une comparaison entre les placements à long terme et la spéculation sur séance.

Au lieu de pratiquer la spéculation sur séance, certaines personnes choisissent les FNB, car ils offrent une diversification, des frais généralement plus bas et sont souvent gérés activement. Cette stratégie peut les aider à éviter le stress lié aux opérations fréquentes sur de courtes périodes.

Fidelity propose plusieurs FNB diversifiés qui peuvent soutenir vos objectifs à long terme. Plutôt que de chercher des gains rapides, conserver vos placements, même en période de volatilité des marchés, peut vous aider à atteindre vos objectifs financiers.

Conclusion concernant la spéculation sur séance au Canada

La spéculation sur séance peut sembler intéressante, mais elle comporte aussi des risques importants, exige beaucoup de temps et peut être une source de stress. Au lieu d’essayer de surpasser le marché, les placements à long terme peuvent souvent offrir une voie plus stable et avantageuse.

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