Quand ces exigences réglementaires entrent-elles en vigueur?

Les nouvelles exigences relatives à la connaissance du client, à la connaissance du produit et à la convenance entreront en vigueur le 31 décembre 2021.

Où puis-je trouver des renseignements sur les produits de Fidelity pour me conformer aux nouvelles exigences en matière de connaissance du produit?

Sur la page « Connaissance des produits de Fidelity », vous trouverez des liens vers une gamme de documents et d’outils qui vous aideront à vous conformer aux nouvelles exigences en matière de connaissance du produit : 

  • Trouver un Fonds Fidelity – Renseignements actuels sur la stratégie, le rendement, l’indice de référence, les titres en portefeuille, le niveau de risque et le gestionnaire de portefeuille du Fonds. 
  • Aperçus du fonds et aperçus du FNB – Renseignements clés pour la période visée à propos de chaque série de FNB ou de fonds communs de placement disponible, y compris les codes de fonds, l’historique du rendement, l’indice de référence, les titres en portefeuille, le niveau de risque et les frais.
  • Documents réglementaires – Mises à jour sur les changements de stratégie des gestionnaires de portefeuille, les facteurs qui influencent le rendement et un survol du marché pour chaque période visée. Tous ces renseignements se trouvent dans les rapports de la direction sur le rendement du fonds (RDRF).

  • À propos de Fidelity – Renseignements sur la structure organisationnelle de Fidelity, ses capacités de recherche, la rémunération des gestionnaires de portefeuille et les prix qu’ils ont remportés.

Vous pouvez imprimer les documents en cliquant sur l’icône « Imprimer » au haut de chaque page. Si vous ne trouvez pas ce que vous cherchez sous ces liens, n’hésitez pas à communiquer avec votre représentant Fidelity qui pourra vous guider vers d’autres ressources.

Quelles sont les réformes axées sur le client et comment les exigences relatives à la connaissance du produit s’y intègrent-elles?

En recueillant les renseignements dans le cadre du processus de connaissance du client, les conseillers devront avoir une conversation en profondeur avec le client. Cette « interaction significative » doit permettre de mieux comprendre la situation du client sur le plan personnel et financier, et d’évaluer ses connaissances en placement, sa tolérance au risque, ses besoins et objectifs de placement, ainsi que son horizon temporel. Le conseiller doit se pencher sur ces facteurs pour déterminer s’ils sont raisonnables et cohérents.

Les nouveaux critères de connaissance du produit et de convenance obligent les conseillers à avoir une compréhension approfondie des titres qu’ils recommandent et à pouvoir expliquer clairement au client les raisons pour lesquelles un titre en particulier lui convient et en quoi ce choix fait passer l’intérêt du client en premier.

Dans le cadre du processus de connaissance du produit, on s’attend à ce que les conseillers comprennent la structure, les caractéristiques, la liquidité, les risques, les coûts initiaux et continus d’un titre et l’incidence de ces coûts pour déterminer la convenance du titre avant de le recommander au client.

Quelles sont les indications fournies par les organismes de réglementation?

Les organismes de réglementation laissent beaucoup de marge de manœuvre aux sociétés inscrites pour qu’elles puissent mettre en place des processus de connaissance du produit adaptés à leur modèle d’affaires, pourvu que toutes les exigences énoncées dans le Règlement 31-103 soient respectées. Si une société désire que ses conseillers soient en partie responsables de la connaissance du produit, elle doit établir un processus qui identifie les tâches à accomplir et désigne les conseillers comme étant les personnes chargées de s’acquitter de ces tâches pour le compte de la société. Toutes les tâches effectuées pour le compte de la société doivent être documentées et la société doit avoir mis en place des mesures de contrôle pour que le processus soit respecté, car la société est ultimement responsable des agissements des conseillers.

Pour le moment, les sociétés qui ont instauré un processus de la sorte ne sont pas assujetties à un échéancier précis pour la supervision ou la vérification des tâches des conseillers. Il revient à chaque société d’évaluer son propre processus de connaissance du produit et de déterminer les mesures de contrôle à prendre pour assurer le respect des exigences en la matière.

Que dois-je faire pour en savoir plus sur les produits de Fidelity et pour diversifier ma clientèle?

Nous cherchons sans cesse des façons d’améliorer le soutien que nous offrons aux conseillers pour les aider à se conformer aux exigences en matière de connaissance du produit. Pour le moment, nous avons mis des liens vers tous les renseignements sur nos Fonds sur la page « Connaissance des produits de Fidelity ». Lorsque nous en saurons davantage sur les nouvelles exigences, nous améliorerons les renseignements que nous mettons à votre disposition et la manière dont nous vous les transmettons. Si vous ne parvenez pas à trouver les renseignements que vous cherchez, n’hésitez pas à communiquer avec votre représentant Fidelity.