Comment utiliser la vente à perte à des fins fiscales pour stimuler votre portefeuille

Pour l’investisseur canadien moyen, la notion de « vente à perte à des fins fiscales » peut sembler compliquée, mais elle est en fait assez simple; il suffit de respecter quelques règles. Une bonne stratégie de vente à perte à des fins fiscales peut se traduire par des économies d’impôt importantes au fil des ans.

Fonctionnement de la vente à perte à des fins fiscales

Une vente à perte à des fins fiscales se produit lorsque vous vendez un placement qui a chuté sous son prix d’achat initial, ce qui entraîne une perte en capital. Les fonds sont ensuite utilisés pour acheter un placement comparable dans l’espoir qu’il augmentera en valeur au fil du temps, ce qui se traduira par un gain en capital. Toute perte en capital subie sur un placement peut être déduite des gains en capital, ce qui entraîne des économies d’impôt. Étant donné que les gains en capital à l’intérieur des comptes enregistrés (REER, CELI) ne sont pas imposés, la vente à perte à des fins fiscales ne s’applique qu’aux comptes de placement non enregistrés imposables.

Les pertes en capital peuvent être utilisées pour réduire les gains en capital réalisés au cours de l’année en cours, des trois années précédentes ou des années futures. Par exemple, si vous avez vendu un placement et réalisé une perte de 20 000 $ au cours de l’année d’imposition 2020, mais que vous n’avez pas réalisé de gain en capital au cours de la même année ou les trois années précédentes, la perte pourra être utilisée contre de futurs gains en capital.

La règle sur les pertes apparentes de l’ARC

Vous devez suivre certaines lignes directrices pour effectuer correctement une vente à perte à des fins fiscales. Si vous ne le faites pas, vous risquez d’avoir des problèmes avec l’ARC ou de rater une occasion d’économiser de l’impôt. Par exemple, après avoir vendu un placement à perte, vous ne pouvez pas immédiatement racheter le même placement à un prix inférieur. Cette opération déclenchera la règle de « perte apparente » de l’ARC, qui empêche le rachat du même titre dans un délai de 30 jours. La règle empêche les investisseurs de déjouer le système pour éviter de payer de l’impôt.

Vous pourriez attendre les 30 jours, mais vous ne savez pas ce qui se passera sur les marchés pendant cette période. Vous pourriez passer à côté d’une hausse importante sur les marchés. Pour éviter cette situation, vous pourriez acheter un placement comparable qui devrait produire un rendement semblable à long terme.

Exemple de FNB pour la vente à perte à des fins fiscales

Je vais utiliser l’exemple suivant pour expliquer comment la vente à perte à des fins fiscales pourrait fonctionner dans un portefeuille de FNB (les rendements indiqués ne le sont qu’à titre d’exemple) :

Vous avez investi 25 000 $ dans un FNB indiciel en 2019, mais la valeur a depuis chuté à 20 000 $. Les fonds sont dans un compte non enregistré, alors vous décidez de vendre le placement et de réinvestir les 20 000 $ dans un FNB comparable. Les fonds suivent un indice différent, mais ont des avoirs semblables. Les ratios des frais de gestion sont identiques, à 0,06 %.

En cristallisant la perte en capital de 5 000 $ sur le premier placement, vous pourriez alors l’appliquer sur tout gain en capital futur réalisé sur le second placement. Et comme les FNB sont comparables, vous pourriez vous attendre à des rendements similaires à long terme.

Avantages de la vente à perte à des fins fiscales

Lorsqu’il est question des gains et des pertes en capital sur les comptes de placement imposables, beaucoup d’éléments doivent être pris en considération. Pour vous aider, voici une liste des avantages de la vente à perte à des fins fiscales :

  • Réduit les impôts dans les comptes de placement non enregistrés;
  • Minimise l’impact négatif des pertes dans votre portefeuille;
  • Intègre la perte au rééquilibrage du portefeuille pour améliorer la composition de votre actif;
  • Peut être utilisée stratégiquement pour économiser de l’impôt au cours des années futures.

Si votre approche est interventionniste, envisagez de consulter un fiscaliste avant de mettre en œuvre votre propre stratégie de vente à perte à des fins fiscales.

L’essentiel sur la vente à perte à des fins fiscales

Les Canadiens ont la chance d’avoir de nombreuses options de placement à l’abri de l’impôt, notamment le REER, le REEE et le CELI. La meilleure façon de payer moins d’impôt sur vos placements est d’investir le maximum de vos droits de cotisation inutilisés dans ces comptes enregistrés. Une fois cela fait, la vente à perte à des fins fiscales est une excellente façon de trouver des économies d’impôt supplémentaires dans un compte imposable. Personne ne devrait toutefois accepter aveuglément les pertes en capital. Cherchez des occasions de rééquilibrer les placements à frais élevés qui ont perdu de la valeur et ne réalisez jamais de pertes apparentes.

Si vous avez réalisé des gains en capital cette année ou lors d’années antérieures, envisagez d’utiliser vos pertes en capital pour les compenser en premier. Enfin, si vous décidez de vous occuper de vos propres ventes à perte à des fins fiscales, consultez d’abord un fiscaliste.

Cet article a été rédigé par Tom Drake de MapleMoney et a été autorisé légalement sous licence par le réseau d’éditeurs Industry Dive. Veuillez adresser toutes les questions sur les licences à legal@industrydive.com.


Les fonds de placement peuvent être assortis de commissions, de frais et de charges. Veuillez lire le prospectus ou la notice d’offre d’un fonds et consulter un conseiller en placements avant d’investir. Les fonds ne sont pas garantis, leur valeur est appelée à fluctuer fréquemment et les investisseurs pourraient réaliser un profit ou subir une perte. Le rendement passé pourrait ou non être reproduit.

Veuillez lire notre politique de confidentialité. En utilisant notre site Web ou en ouvrant une session, vous consentez à l’utilisation de témoins, telle qu’elle est décrite dans notre politique de confidentialité.

Ce site est réservé aux personnes qui résident au Canada. Les fonds communs de placement et les FNB commandités par Fidelity Investments Canada s.r.i. ne peuvent être vendus que dans les provinces et territoires du Canada.

475449-v202122

Close Search