Qu’est-ce qu’un compte non enregistré et comment fonctionne-t-il?

Un compte non enregistré peut répondre à des objectifs de placement à court ou à long terme et peut être utilisé conjointement avec d’autres comptes de placement. Voici les principaux renseignements à connaître sur les comptes non enregistrés pour vous aider à déterminer s’ils vous conviennent.

Qu’est-ce qu’un compte non enregistré?

Un compte non enregistré est un compte de placement dont le revenu est imposable lorsqu’il est réalisé. On le désigne parfois sous le nom de compte « imposable » ou « ouvert »

Comment un compte non enregistré fonctionne-t-il?

Un compte non enregistré peut faire partie intégrante de votre plan financier. Il comporte en effet plusieurs avantages, comme la souplesse, et n’est assorti d’aucun plafond de cotisation. En règle générale, vous devez avoir au moins 18 ans pour ouvrir un compte non enregistré et vous pouvez vous en servir toute votre vie.

Vos cotisations à un compte non enregistré ne sont pas déductibles d’impôt. Les placements détenus dans ce type de compte peuvent dégager un revenu d’intérêts et de dividendes qui est imposable à mesure qu’il est gagné, ou générer des gains en capital qui sont imposables lorsqu’ils sont réalisés. Vous devez payer de l’impôt sur le revenu de placement à mesure que vous le recevez, mais pas sur les retraits que vous effectuez.

Il existe deux types courants de comptes non enregistrés (au comptant et sur marge) pouvant être ouverts par des particuliers ou des conjoints, mais il y a aussi de nombreuses autres possibilités. Les comptes non enregistrés peuvent détenir des fonds communs de placement, des fonds négociés en bourse, des actions, des obligations et divers autres produits.

Avantages

1

Contrairement aux régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) ou aux comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), les comptes non enregistrés ne sont assortis d’aucun plafond de cotisation. Vous pouvez donc y verser autant d’argent que vous le voulez, sans pénalité. Ils ne comportent aucune limite de retrait.

2

Toute personne âgée de 18 ans ou plus (ou de 19 ans ou plus dans certaines provinces) peut ouvrir un compte non enregistré. Un compte non enregistré n’est assujetti à aucune limite d’âge. Ce n’est pas le cas du REER, que vous devez convertir en fonds enregistré de revenu de retraite lorsque vous atteignez l’âge de 71 ans. Il pourrait donc s’agir d’une option intéressante si vous avez plus de 71 ans ou si vous prévoyez de conserver votre compte passé cet âge.

3

Un compte non enregistré peut également être utile si vous avez épuisé vos droits de cotisation à un REER ou à un CELI.

Désavantages

1

Le revenu de placement gagné et les gains réalisés dans un compte non enregistré sont imposables, contrairement à ceux d’un CELI, par exemple, qui sont libres d’impôt.

2

Vos cotisations à un compte non enregistré ne sont pas déductibles d’impôt, ce qui signifie que vous n’avez droit à aucune déduction fiscale, comme ce serait le cas avec un REER.

3

Il peut y avoir des conséquences fiscales si vous transférez des fonds d’un compte non enregistré à un compte enregistré (comme un REER, un CELI ou un régime enregistré d’épargne-études).

Si vous êtes prêt à vous lancer, un conseiller en placements peut vous aider à personnaliser votre plan.

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